Le Référentiel Qualité signé

Le référentiel « Qualité »

  • Définition
  • Mode d’emploi du référentiel

Les fondamentaux de la lutte et de la prévention contre les discriminations

  • Les définitions de base
  • Le cadre légal et juridique
  • Les voies de recours

Gestion du traitement de la discrimination

  • Relations internes à chaque structure
  • Relations partenariales
  • Relations avec les publics
  • Relations avec les employeurs, les organismes de formation et les clients

 

Annexe : Le cadre juridique de la prévention et de la lutte contre les discriminations

  • Code du travail
  • Code pénal

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